Déclaration des institutions classifiées Veuillez activer JavaScript dans votre navigateur pour remplir ce formulaire.Veuillez activer JavaScript dans votre navigateur pour remplir ce formulaire.1-Information et Nature des Activités 1-2 Dénomination Social Latin :1-3 Dénomination Social Arabe :1-4 Statut juridique :2. Installation Classées (Décret exécutif n°07-144 du 19 mai 2007 fixant la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement)2-1 Autorisation : 2-2 Classement Etablissement Classées :2-3 Classement Secondaire Etablissement Classées 2-4 Catégorie Etablissement :2-5 Nombre d’effectif :2-6 Rythme Travail :2-7 Date mise en exploitations :2-8 Références de l’autorisation :2-10 Date de délivrance de l’Autorisation 3. Autorisation Exceptionnel d’exploitation Autorisation Exceptionnel :ouinonDate Exceptionnel :Numéro Autorisation Exceptionnel :4. Implantation de l’InstallationWilaya :Commune :Commune :Adresse :Coordonnées géographique : PrénomNomRayon d’affichage :5. Information Contacts• Tel ꞉• Fax ꞉• E-mail• site web꞉6. Information Fiscale• Registre commerce : Numéro Article (ART) :Identifiant fiscal (NIF) :Identification statistique (NIS) :Responsable EtablissementNom :Prénom :Date de naissance :Lieu naissance :Nationalité :En qualité : GérantPersonne physiqueCoordonnés :Email :Tel :Référence de pièce :• Date du : • Date du : Date au :Date au : Délègue de l’EnvironnementNom :Prénom :Date de naissance :Lieu naissance :Nationalité :En qualité :GérantPersonne physiqueCoordonnés :Email :Tel :Référence de pièce :• Date du :• Date du : Date au :Date au : 8- Les Emission atmosphériques (Décret Exécutif n° 06-138 du 15 Avril 2006 réglementant l’émission dans l’atmosphère de gaz, fumées, vapeurs, particules liquides ou solides, ainsi que les conditions dans lesquelles s’exerce leur contrôle)PolluantQuantitéUnité6- Déchets solides /liquides (Décret Exécutif n°06-104 du 28 février 2006 fixant la nomenclature des déchets, y compris les déchets spéciaux dangereux)Descriptive du déchetCode du déchet (selon le Décret Exécutif n°06-104) *Quantité Générée (T/AN)Classe du déchet AMISSDType Consistance du DéchetsSolideliquidepâteuxAutorisation de Transport7- Rejet Industriels (Décret exécutif n° 06-141 du 19 Avril 2006 définissant les valeurs limitent des rejets d’effluents liquides industriels)• Débit total꞉• Débit industriel꞉Débit sanitaire꞉• Existence d’un réseau de collecte꞉OuiNonExistence d’une station d’épuration꞉OuiNon• Type de station d’épuration꞉IndividuelleCollectiveEtat de station d’épuration.FonctionnelNon fonctionnelPartiellement fonctionnel• Année de mise en serviceDébit traité꞉Capacité d’épuration꞉Rendement d’épuration théorique꞉Rendement d’épuration réel꞉Mode d’évacuation des effluents Mode d’évacuation des effluentsRéseau d’assainissement de la zone industrielle• Réseau d’égout communal• Directement dans le milieu naturelOudeSebkhaLacsMerChottAutres9- Consommation 9-1 Type Source d’alimentation• Réseaux urbain ꞉• Eaux superficielles꞉• Réseaux sous-terrain꞉ ^PuitsForageSource9-2 Type de Consommation Consommations d’eau (m3/an) (Procès)Consommations d’eau (m3/an) (Lavage et nettoyage )Consommations d’eau (m3/an) (Domestique /sanitaire)Consommations d’eau (m3/an) (Eau anti-incendie)Consommations d’eau (m3/an) (Refroidissement)Consommations d’eau (m3/an) (Déminéralisation)Consommations d’eau (m3/an) (• Autre à Préciser)9-3 Consommation EnergieGaz naturel Nm3Electricité KWHGasoil m3Autre 9-4 Consommations matièreType matières le Lieu spéciaux Quantité ConsomméQuantité StockéeUnitéCondition stockage Envoyer
