Erklärung der Geheimhaltung von Institutionen

1-Information et Nature des Activités

2. Installation Classées

(Décret exécutif n°07-144 du 19 mai 2007 fixant la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement)

3. Autorisation Exceptionnel d’exploitation

Autorisation Exceptionnel :

4. Implantation de l’Installation

Coordonnées géographique :

5. Information Contacts

6. Information Fiscale

Responsable Etablissement

En qualité :
• Date du :
Date au :

Délègue de l’Environnement

En qualité :
• Date du :
Date au :

8- Les Emission atmosphériques (Décret Exécutif n° 06-138 du 15 Avril 2006 réglementant l’émission dans l’atmosphère de gaz, fumées, vapeurs, particules liquides ou solides, ainsi que les conditions dans lesquelles s’exerce leur contrôle)

6- Déchets solides /liquides (Décret Exécutif n°06-104 du 28 février 2006 fixant la nomenclature des déchets, y compris les déchets spéciaux dangereux)

Descriptive du déchet

Classe du déchet
Type Consistance du Déchets

7- Rejet Industriels (Décret exécutif n° 06-141 du 19 Avril 2006 définissant les valeurs limitent des rejets d’effluents liquides industriels)

• Existence d’un réseau de collecte꞉
Existence d’une station d’épuration꞉
• Type de station d’épuration꞉

Etat de station d’épuration

.

Mode d’évacuation des effluents

Mode d’évacuation des effluents
• Directement dans le milieu naturel

9- Consommation

9-1 Type Source d’alimentation

^

9-2 Type de Consommation

9-3 Consommation Energie

9-4 Consommations matière